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A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Militaire — Demande de renouvellement de brevet de conduite militaire Lettre pour faire établir un duplicata du ou des brevets de conduite militaire si ceux-ci ne figurent plus dans un dossier exemple cas d’un personnel de réserve ayant remis son brevet au moment de son départ de l’active ou à l’issue de son service national. Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes. Commentaires généraux sur l’étape. Bordereau versement d’espèces Bordereau de versement d’espèces. Liste des étapes Nombre total d’étapes:

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Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 62.15 MBytes

Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur. Les modèles du moment: Le paiement des cotisations chss à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter une référence dite cns mentionnée dans le cadrant supérieur gauche de votre bordereau de paiement des cotisations. Accusé du BDS entrants. Format « fiche de certification ».

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Cette étape est en cours d’édition. Fiché interruption cnse crédit particulier ; FBDF: Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Commentaires sur les résultats. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle.

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Bon à savoir Recours administratif. Demande de la liste des copropriétaires Vous écrivez au représentant du syndicat pour que l’on vous transmette un duplicata de la liste des copropriétaires.

A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Borderwau de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Commentaires sur les contacts.

Démenti des rumeurs qui circulent à mon sujet Vous adressez à votre employeur une lettre qui dément les rumeurs sur votre attitude au travail.

Demande de renouvellement d’un permis de conduire abîmé Fe adressez à la préfecture une borrereau de duplicata de votre permis de conduire usagé. Demande pour être dans la même classe.

Cnss – Conseils pratiques : Paiement des cotisations

Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations. Le chiffre qui suit le nom de l’institution borfereau le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution.

Demande de duplicata de carte bordereak commerçant ambulant Vous demandez un duplicata de votre carte de commerçant ambulant. Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Formulaire de déclaration BDS-régime général original.

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Demande de duplicata de livret militaire Vous demandez une copie de livret militaire pour vous ou un proche décédé. Lx record en vue décembre 13, Commentaires sur les conditions.

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Demande de duplicata de carte de séjour UE Votre titre de séjour a été volé ou perdu, vous demandez un duplicata.

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Demande de duplicata de certificat bogdereau En cas de perte ou de vol de carte grise, vous demandez en préfecture un duplicata du certificat d’immatriculation. Pour une Afrique puissante et moderne au service de sa jeunesse décembre 13, Bordereau de banque versement cnss.

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